La ratification du Traité de Lisbonne va finir par ressembler à un de ces soap operas qui s’épuisent à tenir en haleine les ménagères à coups de rebondissements rocambolesques. Le résultat net et sans bavure du référendum irlandais – quoi qu’on puisse penser sur le plan démocratique d’un procédé qui consiste à refaire voter un peuple initialement récalcitrant – aurait pu laisser croire qu’on s’acheminait désormais vers la fin d’un processus de réforme institutionnelle engagé depuis bientôt dix ans.
Under Pressure
C’était compter sans la pugnacité du Président tchèque Vaclav Klaus, qui a juré de ne pas signer le traité tant que subsistait quelque part en Europe l’espoir d’un rejet. Cet espoir tient désormais dans la promesse faite par les conservateurs britanniques de tenir un “référendum rétrospectif” s’ils devaient revenir au pouvoir au printemps prochain.
Dans la galaxie des concepts fumeux nés de l’imagination fertile des opposants à la construction européenne, le référendum rétrospectif est un peu le cousin britannique du fameux “plan B” présenté à l’unisson aux Français par les opposants à la Constitution européenne.
David Cameron, qui a de bonnes chances d’emménager au 10, Downing Street l’an prochain, a donc promis aux Britanniques d’organiser à propos du Traité de Lisbonne la consultation promise à ses compatriotes par Tony Blair à l’époque de la Constitution et refusée par Gordon Brown depuis. Certains conservateurs plaident pour que celle-ci ait également lieu dans le cas où tous les pays auraient ratifié le traité.
On voit mal comment cette dernière possibilité aurait un quelconque impact sur le plan juridique. A partir du moment où les vingt-sept Etats membres auront ratifié Lisbonne, s’appliquera le bon vieux principe “pacta sunt servanda” en vertu duquel ses signataires seront tenus de mettre en oeuvre les dispositions contenues dans le texte. L’effet d’un référendum rétrospectif sur le Traité de Lisbonne en tant que tel serait donc nul. Le référendum britannique prendrait plutôt la forme d’un grand débat national sur la place du Royaume Uni au sein de l’UE. Et en cas de vote négatif– un résultat largement prévisible – Cameron serait forcé de renégocier les modalités de la participation du Royaume Uni à l’Union européenne.
On voit mal pourquoi Londres déciderait de rompre avec une politique qui lui a jusqu’à présent permis d’obtenir satisfaction sur à peu près toutes les lignes rouges imposées à ses partenaires, notamment sur le plan fiscal et social. Le Royaume Uni s’étant mis lui-même hors jeu en manifestant son désir de ne plus jouer selon les mêmes règles, les partisans d’une intégration européenne plus poussée (mais en reste-t-il vraiment ?) ne manqueraient alors pas d’avancer leurs pions. Il n’est pas certain qu’un leader responsable ait intérêt à agir de la sorte. Si l’on se place du point de vue de l’intérêt britannique, le “référendum rétrospectif” a tout l’air d’un piège à gogos destiné à caresser dans le sens du poil une opinion majoritairement europhobe.
En matière européenne, David Cameron est pourtant un homme de parole. A l’issue des dernières élections, il a entériné le retrait des conservateurs britanniques du PPE, comme il s’y était engagé en 2005. Une décision jugée suicidaire d’un point de vue stratégique, la droite britannique perdant dans la manoeuvre tous les avantages liés à sa présence dans le groupe majoritaire au Parlement européen (notamment en termes de temps de parole et d’attribution des postes clés). Sans compter que ses représentants siègent désormais avec des députés issus de formations ouvertement réactionnaires, voire xénophobes, ce qui les place dans une situation délicate sur le plan national.
A en croire une étude publiée en 2008 par la Stiftung Wissenschant und Politik, le leader Tory est loin d’être un idéologue viscéralement eurosceptique à la manière d’un Vaclav Klaus. Ses prises de position sur l’Europe seraient davantage destinées à conforter sa position au sein du parti, face à une aile eurosceptique particulièrement virulente, à laquelle appartient notamment Boris Johnson, l’extravagant maire de Londres, auteur en 2004 de l’inoubliable slogan de campagne : “Votez Tory, votre femme aura de plus gros seins”.
L’annonce du résultat irlandais aura permis aux Tories les plus europhobes de mettre la pression sur David Cameron. Ce matin, le chef de l’opposition a refusé de confirmer la tenue d’un référendum en cas de ratification du traité par tous les Etats membres. Les prochaines semaines s’annoncent difficiles pour Cameron, qui risque d’être tiraillé entre les aspirations jusqu’au-boutistes de sa base et d’une fraction de son parti, et le réalisme politique dont il devra faire preuve s’il entend naviguer habilement dans les méandres de la diplomatie européenne.
